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FORUM TERRITORIAL |
Documents
mis à disposition par les membres des forums
(sous leur reponsabilité...)
27/09/2008 Procédure de mariage (mise à
disposition par Natacha1104)
Au format Word 28 Ko -> Télécharger.
NB : Natacha indique qu'elle souhaite que des collègues valident cette
fiche.
03/09/2008 Procédure à suivre en cas de décès (mise à disposition par Natacha1104)
Au format Word 25 Ko -> Télécharger.
NB : Natacha indique qu'elle souhaite que des collègues valident cette
fiche.
29/03/2008 Arrêtés de délégation (mis à disposition par
Laurent)
A adapter bien sûr.
Délégations aux adjoint et conseillers 4 Ko -> Télécharger.
Délégation de signature 3 Ko ->
Télécharger.
13/03/2008 Procédures relatives à l'urbanisme (mises à disposition par lyda)
Attention, il ne s'agit pas de fiches définitives, lyda souhaite les
faire valider par des collègues.
Certificat d'urbanisme 28 Ko -> Télécharger.
Permis de construire 30 Ko -> Télécharger.
Déclaration préalable 28 Ko -> Télécharger.
04/03/2008 Documentation et supports concernant les élections
municipales (mis à disposition par jbsck),
Excel :
Feuille de comptage émargements 25 Ko -> Télécharger.
Word :
Comptage des bulletins 46 Ko
-> Télécharger.
Rappel de calcul des pourcentages 22
Ko -> Télécharger.
Fonctions des assesseurs à la table de
vote 102 Ko -> Télécharger.
Liste des pièces à transmettre au
centralisateur 29 Ko
-> Télécharger.
Déroulement des élections 43
Ko -> Télécharger.
Résultats bureau centralisateur 43
Ko -> Télécharger.
Résultats pour affichage 47 Ko
-> Télécharger.
Résultats par bureau avec pourcentages
52 Ko -> Télécharger.
Opérations de dépouillement 39
Ko -> Télécharger.
19/02/2005 Tableau de bord financier, suivi de l'exécution du budget
(mis à disposition par
Laurent) ->
Télécharger au format Excel 30 Ko -
Télécharger au format OpenOffice 14Ko -
Télécharger quelques précisions 4 Ko.
08/02/2005 Feuille Excel permettant de trouver diverses variables d'un
contrat de prêt (mise à disposition par France) 26 Ko -> Télécharger.
18/05/2004 Maquette M4 au format Word (mise à disposition par Jérôme) 237 Ko -> Télécharger.
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